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Marques déposées par SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT
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FLEUR DU GRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU GRESS
SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Numéro de dépôt :
3292162
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2014
FLEUR DU GRESS de SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Présentation de la marque FLEUR DU GRESS

Déposée le 17 mai 2004 par SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FLEUR DU GRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France.

La marque FLEUR DU GRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU GRESS est expirée depuis le 17 mai 2014.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes : Legende du gress , DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE , DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE


SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France


SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France


Inscription le 16 septembre 2004 - retrait partiel n°399565 - Publication au BOPI 2004-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins à l'exclusion des vins pétillants.